Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AUVENT solaire protection / production
Monsieur LABY Arno

Numéro de dépôt :
3674594
Date de dépôt :
07/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2019
L\'AUVENT solaire protection / production de LABY Arno

Présentation de la marque L'AUVENT solaire protection / production

Déposée le 7 septembre 2009 par monsieur LABY Arno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AUVENT solaire protection / production »

Le déposant est monsieur LABY Arno domicilié(e) Maison Seroarateia - 64780 - SUHESCUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole BONNECAZE-DEBAT, SELARL AURNAGUE CHIQUIRIN & BONNECAZE-DEBAT, Société d'Avocats domicilié(e) 4 rue de Gramont - 64100 - BAYONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUVENT solaire protection / production est expirée depuis le 7 septembre 2019.

LABY Arno a également déposé les autres marques suivantes : SOLARICIO SOLARCHITECTURES , SOLARCHITECTURES , SOLARICIEN , PERGOCAR


Monsieur LABY Arno - Maison Seroarateia - 64780 - SUHESCUN - France


Carole BONNECAZE-DEBAT, SELARL AURNAGUE CHIQUIRIN & BONNECAZE-DEBAT, Société d'Avocats - 4 rue de Gramont - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; constructions métalliques, constructions transportables métalliques ; constructions en acier ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) bois de construction ; constructions en bois ; constructions en PVC.

Communications par terminaux d'ordinateurs. Diffusion par terminaux d'ordinateurs raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.